MISE À JOUR IMPORTANTE SUR LES DROITS D'ACCISE
Au fur et à mesure que nos stocks se réapprovisionnent, le prix de certains produits augmentera pour refléter l'augmentation de la taxe d'accise. Le 1er octobre 2024, seuls les timbres provinciaux pourront être expédiés uniquement aux provinces qui ont adhéré au régime fédéral d'accise. Cela signifie que l'Ontario et le Québec paieront le DOUBLE de la taxe au plus tard le 1er octobre, à mesure que les stocks seront réapprovisionnés pour leurs provinces respectives. Nous cesserons également les expéditions vers les Territoires du Nord-Ouest et le Nunavut.
Qu’est-ce qui change avec l’impôt fédéral ?
Dans une annonce récente de l'ARC du 14 mai 2024, il a été déclaré que tous les produits de vapotage portant des timbres d'accise fédéraux subiront une augmentation de taxe de 12 % à compter du 1er juillet 2024. Cet ajustement affectera le taux actuel de taxe d'accise fédérale et s'appliquera également à tout taux de taxe provincial à venir.
Taxe d'accise provinciale
La taxe d'accise provinciale est une nouvelle taxe mise en place sur les produits de vapotage contenant du e-liquide par le gouvernement fédéral, avec invitation aux provinces à y adhérer. L'Ontario, le Québec, le Nunavut et les Territoires du Nord-Ouest ont choisi de participer. Cette taxe sera appliqué en plus de la nouvelle structure de tarification de la taxe d'accise fédérale sur les produits de vapotage.
Répartition de la structure fiscale
Le taux de la taxe d’accise provinciale est égal au taux fédéral, ce qui double effectivement la taxe dans les provinces participantes. L’augmentation de 12 % récemment annoncée aura une incidence sur le taux de taxe fédéral et provincial.
| Niveaux |
Impôt fédéral
Augmentation des impôts de 12%
(1er juillet 2024)
|
Impôt provincial
(ON, QC, NU, TNO)
Y compris une augmentation de 12 % des impôts
|
TOTAL Impôt fédéral + provincial
(1er juillet 2024)
|
| 0,1 ml à 2 ml |
1,12 $ |
1,12 $ |
2,24 $
|
| 2,1 ml à 4 ml |
2,24 $ |
2,24 $ |
4,48 $
|
| 4,1 ml à 6 ml |
3,36 $
|
3,36 $ |
6,72 $
|
| 6,1 ml à 8 ml |
4,48 $ |
4,48 $ |
8,96 $
|
| 8,1 ml à 10 ml |
5,60 $ |
5,60 $ |
11,20 $
|
| 10,1 ml à 20 ml |
6,72 $ |
6,72 $ |
13,44 $
|
| 20,1 ml à 30 ml |
7,84 $ |
7,84 $
|
15,68 $ |
| 30,1 ml à 40 ml |
8,96 $ |
8,96 $ |
17,92 $
|
| 50,1 ml à 60 ml |
11,20 $ |
11,20 $ |
22,40 $
|
| 90,1 ml à 100 ml |
12,32 $ |
12,32 $ |
24,64 $
|
| 100,1 ml à 110 ml |
13,44 $ |
13,44 $
|
26,88 $ |
| 110,1 ml à 120 ml |
14,56 $ |
14,56 $ |
29,12 $ |
TOUS LES PRODUITS SERONT TAXÉS À PARTIR DU 31 DÉCEMBRE
TOUS NOS PRIX INCLUENT LA TAXE D'ACCISE, LE CAS ÉCHÉANT.
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À partir du 1er janvier, nous ne pourrons plus vendre de produits non taxés et aucune autre entreprise ne le fera non plus en raison des lourdes sanctions en cas de prise.
Vous remarquerez des prix différents sur certains articles en réapprovisionnement, les taxes appliquées seront les suivantes :
Calcul des impôts fédéraux
- Pour les 10 premiers ml de substance de vapotage, un droit est appliqué à un taux de 1,00 $ par 2 ml de substance de vapotage.
- Pour chaque 10 mL supplémentaires de substance de vapotage par la suite, un droit est appliqué à un taux de 1,00 $ par 10 mL de substance de vapotage.
Exemple 1 :
Pack de dosettes fermées (cartouches de dosettes Stlth 3), la taxe à payer sera de 1 $ par 2 ml, ce qui équivaut à une augmentation de 3 $ pour les packs de dosettes.
Exemple 2 :
Une bouteille de 60 ml de e-liquide serait soumise aux droits d'accise fédéraux à 1 $ par 2 ml pour les 10 premiers ml, ce qui équivaut à 5 $. Les 50 ml restants seraient facturés à 1 $ par 10 ml, ce qui équivaut à 5 $ supplémentaires.
Augmentation par taille de bouteille :
30 ml = 7,00 $ (taxes)
60 ml = 10,00 $ (taxes)
120 ml = 16,00 $ (taxes)
S'applique à tous les produits liquides de vapotage, avec ou sans nicotine, arômes et mélanges de base. C'est pourquoi notre section DIY a disparu.
Alors que l’industrie du vapotage continue d’évoluer et de croître, le gouvernement canadien a décidé d’instaurer une taxe d’accise sur les produits de vapotage qui contiennent des substances de vapotage avec ou sans nicotine. En tant que partenaire de vente au détail, vous trouverez ci-dessous quelques informations clés qui vous aideront à comprendre cette nouvelle réglementation et son impact sur votre future activité.
Tous les produits de vapotage destinés à la vente sur le marché canadien des produits dédouanés doivent être munis d’un timbre d’accise comme preuve que les droits ont été acquittés. Les fabricants et importateurs canadiens sont responsables de l’apposition des timbres d’accise sur les produits de vapotage destinés à la vente sur le marché canadien des produits dédouanés et de la remise des paiements à l’Agence du revenu du Canada (ARC).
Tous les articles non taxés, non estampillés, « * Excise Sale » et en liquidation sont en vente finale et ne sont pas éligibles au retour, au remboursement ou à la garantie. Tout e-liquide ou produit contenant du e-liquide de quelque nature que ce soit ne peut être reçu pour retour après le 25 décembre.
